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Marques déposées par Fannie Joëts
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Bass Maker
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bass Maker
Fannie Joëts
Eric Heemeryck
Lionel Achenza

Numéro de dépôt :
3617478
Date de dépôt :
12/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2018
Bass Maker de Fannie Joëts

Présentation de la marque Bass Maker

Déposée le 12 décembre 2008 par Fannie Joëts, Eric Heemeryck, Lionel Achenza auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bass Maker »

Les déposants sont Fannie Joëts domicilié(e) 5 rue de la Féculerie - 95000 - CERGY - France, Eric Heemeryck domicilié(e) 5 rue de la Féculerie - 95000 - CERGY - France, Lionel Achenza domicilié(e) 45 rue Manuel - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fannie Joëts domicilié(e) 5 rue de la Féculerie - 95000 - CERGY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bass Maker est expirée depuis le 12 décembre 2018.

Fannie Joëts a également déposé les autres marques suivantes : BASS VEGAS Parano


Fannie Joëts - 5 rue de la Féculerie - 95000 - CERGY - France

Eric Heemeryck - 5 rue de la Féculerie - 95000 - CERGY - France

Lionel Achenza - 45 rue Manuel - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Fannie Joëts - 5 rue de la Féculerie - 95000 - CERGY - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 7 mai 2009 - Retrait partiel n°496722 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-07

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.